Article 1-I : Définition des secteurs

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Les secteurs U1, U2, U3 correspondent aux secteurs ou dominent l’habitat individuel dense. Ce sont notamment les zones mixtes à réhabiliter ou à recomposer et l’habitat projeté est de forte densité. Il s’agit majoritairement des quartiers de la couronne centrale soit une superficie totale de 4 395 ha répartis entre les zones denses à restructurer (ou à rénover) et les zones denses à urbaniser.

Article 1-I : Définition des secteurs

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Les secteurs AU3 correspondent aux secteurs ou dominent l’habitat individuel dense. Ce sont notamment les zones mixtes à réhabiliter ou à recomposer et l’habitat projeté est de forte densité. Il s’agit majoritairement des quartiers de la couronne centrale soit une superficie totale de 4 395 ha répartis entre les zones denses à restructurer (ou à rénover) et les zones denses à urbaniser.

Article 1-II : Définition des secteurs

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Les secteurs ci-dessus définis sont respectivement les secteurs d’habitat de standing ; d’habitat planifié, d’habitat social et des zones de recasement. Ces zones ont en commun le fait qu’elles sont issues de programmes d’habitat structuré, généralement accompagnés par l’état et les autorités locales. Elles sont situées pour la plupart dans la couronne péricentrale programmée.

Article 1-II : Définition des secteurs

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Les secteurs ci-dessus définis sont respectivement les secteurs d’habitat de standing ; d’habitat planifié, d’habitat social et des zones de recasement. Ces zones ont en commun le fait qu’elles sont issues de programmes d’habitat structuré, généralement accompagnés par l’état et les autorités locales. Elles sont situées pour la plupart dans la couronne péricentrale programmée.

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Article 1-III : Définition des secteurs

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Le secteur AD1 représente le pôle administratif central de Foumban.

Article 1-III : Définition des secteurs

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Le secteur AD2 représente les centres secondaires à créer dans la couronne péri-urbaine.

Article 1-IV : Définition des secteurs

Ces différents secteurs sont les zones naturelles et d’intérêt écologique correspondant respectivement aux ceintures vertes, espaces verts protégés destinés aux aménagements futurs particuliers, aux zones d’intérêt écologique à préserver, aux réserves forestières.

Article 1-IV : Définition des secteurs

Ces différents secteurs sont les zones naturelles et d’intérêt écologique correspondant respectivement aux ceintures vertes, espaces verts protégés destinés aux aménagements futurs particuliers, aux zones d’intérêt écologique à préserver, aux réserves forestières.

Article 1-IV : Définition des secteurs

Ces différents secteurs sont les zones naturelles et d’intérêt écologique correspondant respectivement aux ceintures vertes, espaces verts protégés destinés aux aménagements futurs particuliers, aux zones d’intérêt écologique à préserver, aux réserves forestières.

Article 1-V : Définition des secteurs

Les secteurs ZI1, ZI2 et ZI3 sont les zones d’activités industrielles et correspondent respectivement à la zone industrielle future et à la zone industrielle existante. Ces zones sont appelées à connaître des opérations de manutention et entrepôts entrainant une circulation lourde.

Les activités à caractère Agro-industriel et artisanal et les dépôts de bois ou de vieilles ferrailles y sont souhaitées, dans le strict respect des conditions environnementales acceptables et de la protection civile contre les risques environnementaux divers.

Article VI : Définition des secteurs

Description du caractère de la zone. La zone SP2 correspond à une zone mixte. Les habitations sont mêlées aux activités à caractère artisanal, service, bureaux, commercial et aux petites industries.

Implanté le long de la voirie primaire, il est constitué d’immeubles de plusieurs niveaux avec les commerces en R+2 maximum.

Article 1 - VII : Définition et Types d’Utilisation du Sol Autorisés

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Les zones AU1 dite habitat faible densité sont en réalité des zones d’habitat rural existantes. 

Les exploitations agricoles extensives tournées vers l’autosuffisance familiale et le petit artisanat rural sont autorisées en secteur AU1. Un habitat rural dispersé sur grande parcelle peut y être admis dans la mesure où il n’exige aucun équipement public.

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Dans le secteur AU1, il est aussi admis l’implantation de petites unités agro-industrielles si elles sont directement en rapport avec l’agriculture ou l’élevage et nécessitent un sol agricole, et sous la condition qu’elles ne puissent être incorporées à l’habitat en raison des nuisances inacceptables qu’elles entraînent. Pour éviter la dispersion de ces activités préjudiciables au caractère rural et naturel du secteur, elles doivent être aménagées sous forme de petits groupements, largement ceinturés d’espaces agricoles ou boisés formant écran contre les nuisances éventuelles entraînées par les installations.

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En outre, dans les secteurs AU1, l’implantation des équipements éducatifs (primaire ou secondaire) et/ou de formation professionnelle liée à l’activité rurale et agricole, avec ou sans logement de fonction, est autorisée.

Réserves Foncières Communales.

Article 1 - VII : Définition et Types d’Utilisation du Sol Autorisés

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Les zones ZT (1, 2 et 3) renvoient aux zones de randonnées pédestres et villages écotouristiques. Ces dernières subissent un aménagement très sommaire de leur espace.

Article 1-IV : Définition des secteurs

Ces différents secteurs sont les zones naturelles et d’intérêt écologique correspondant respectivement aux ceintures vertes, espaces verts protégés destinés aux aménagements futurs particuliers, aux zones d’intérêt écologique à préserver, aux réserves forestières.